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Conditions générales d'utilisation et de vente (CGU/CGV)

Version du 2026-11-20, en vigueur le 2026-12-19 — NSoft

Les présentes conditions régissent la fourniture du service Faturea, application en ligne de création de devis et de factures destinée aux professionnels établis en France — artisans, commerçants, très petites et petites entreprises, quel que soit leur régime. Toute souscription emporte acceptation sans réserve des présentes.

Une traduction turque de ces conditions est mise à disposition à titre de compréhension. En cas de divergence, seule la version française fait foi. Türkçe

1. Objet et définitions

Le service permet à un professionnel (« le Client ») d'établir, d'envoyer, de faire accepter et d'archiver des devis et des factures conformes au droit français, à partir d'une interface en turc ou en français. Selon la formule souscrite, il lui fournit en outre des outils pour tenir lui-même sa comptabilité courante et pour préparer ses déclarations (« les Déclarations préparées ») : déclarations de taxe sur la valeur ajoutée, fichier des écritures comptables, liasse fiscale, bulletins de paie, déclarations sociales.

« L'Éditeur » désigne NSoft, entreprise individuelle exploitant le service, identifiée dans les mentions légales. « L'Abonnement » désigne la formule souscrite par le Client. « Les Documents » désignent les devis, factures et avoirs établis par le Client au moyen du service.

Le service est réservé aux professionnels agissant dans le cadre de leur activité. Il n'est pas destiné aux consommateurs.

2. Compte et souscription

La création d'un compte suppose la fourniture d'une adresse électronique valide et d'informations exactes sur l'entreprise du Client, notamment sa dénomination, son numéro SIRET, son adresse et, le cas échéant, son assurance de responsabilité décennale.

Le Client est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité effectuée depuis son compte. Il informe l'Éditeur sans délai de tout usage non autorisé.

Les informations d'entreprise renseignées par le Client sont reproduites sur ses Documents. Leur exactitude relève de sa seule responsabilité.

3. Essai gratuit et offre de lancement

Toute nouvelle souscription ouvre une période d'essai gratuite de sept (7) jours, sans engagement et sans communication de moyen de paiement. Pendant l'offre de lancement décrite ci-dessous, cette période d'essai est remplacée par l'offre lorsque celle-ci est plus favorable au Client ; à l'expiration de l'offre, l'essai de sept jours redevient la règle pour toute nouvelle souscription.

Pendant l'essai, l'ensemble des fonctionnalités est accessible quelle que soit la formule choisie. À l'issue de l'essai, les fonctionnalités sont celles de la formule souscrite.

Le Client peut cesser d'utiliser le service à tout moment pendant l'essai, sans frais ni formalité.

Offre de lancement : jusqu'au 31 décembre 2026 inclus, le service est fourni gratuitement à tout Client inscrit avant cette date, quelle que soit la formule, et cette période remplace l'essai de sept jours lorsqu'elle lui est plus favorable.

L'offre de lancement est limitée dans le temps et ne constitue ni une remise permanente ni un droit acquis. Elle ne donne lieu à aucune reconduction automatique : aucun moyen de paiement n'est demandé ni conservé, et aucun prélèvement ne peut intervenir à son terme.

À l'issue de l'offre ou de l'essai, le Client qui n'a souscrit aucune formule payante bénéficie de la formule gratuite : il continue d'émettre des devis et des factures, sans limite de nombre ni de durée, et conserve l'accès à l'intégralité de ses documents et de ses données. Aucune donnée n'est supprimée de ce fait.

4. Formules, prix et paiement

Le service est proposé selon plusieurs formules d'abonnement dont le contenu et les prix figurent sur la page « Tarifs » du site et sont rappelés au Client au moment de la souscription ; le prix applicable est celui affiché ce jour-là. Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts : le prix affiché est le prix payé. Si l'Éditeur devient redevable de la taxe sur la valeur ajoutée, celle-ci s'applique au taux en vigueur, après information du Client dans les conditions de l'article 11.

Le service comprend une formule gratuite, limitée à l'établissement et à l'envoi de devis et de factures ainsi qu'à la gestion des clients et du catalogue, et des formules payantes. Le contenu de chaque formule figure sur la page « Tarifs » du site.

La formule sur devis dite « Expert » comprend les fonctionnalités de la formule Patron et un accompagnement personnalisé dont le contenu est précisé dans le devis. Elle ne comprend aucune prestation comptable : les travaux comptables (tenue, bilan, liasse, déclarations) relèvent d'un expert-comptable librement choisi par le Client, sous sa seule responsabilité et dans le cadre d'une lettre de mission conclue directement entre eux. L'Éditeur n'exerce aucune activité d'expertise comptable.

L'abonnement est payable d'avance, par période, selon la périodicité choisie. Le paiement s'effectue par les moyens proposés par l'Éditeur.

Tout retard de paiement entraîne de plein droit, dès le lendemain de l'échéance et sans qu'un rappel soit nécessaire, des pénalités de retard calculées au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente, majoré de dix (10) points de pourcentage, ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de quarante (40) euros (art. L441-10 et D441-5 du Code de commerce). Lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs, une indemnité complémentaire peut être demandée sur justification.

L'Éditeur peut modifier ses prix. Toute modification est notifiée au Client au moins trente (30) jours avant sa prise d'effet et ne s'applique qu'aux périodes postérieures. Le Client qui refuse la modification peut résilier avant sa prise d'effet.

5. Défaut de paiement et suspension

En cas de non-paiement à l'échéance, l'Éditeur peut, après relance restée sans effet, ramener le Client à la formule gratuite ; l'émission de devis et de factures reste alors possible dans les limites de cette formule.

La suspension ne prive jamais le Client de l'accès en lecture et en téléchargement aux Documents qu'il a déjà émis, ni à ses données. Ces Documents constituent ses pièces comptables et lui restent accessibles.

L'accès complet est rétabli dès régularisation du paiement.

6. Durée et résiliation

L'abonnement est conclu pour la période souscrite et se renouvelle par tacite reconduction pour une durée identique, sauf résiliation.

Le Client peut résilier à tout moment, avec effet à la fin de la période en cours. Les sommes déjà réglées au titre de la période en cours restent dues et ne donnent pas lieu à remboursement au prorata.

L'Éditeur peut résilier en cas de manquement grave du Client, notamment usage frauduleux ou détournement du service, après mise en demeure restée sans effet pendant quinze (15) jours, sauf urgence.

Avant toute suppression définitive, le Client dispose d'un délai de trente (30) jours pour exporter ses données et ses Documents.

7. Obligations et responsabilité du Client

Le service est un outil de production documentaire. Le Client demeure seul responsable du contenu de ses Documents : désignation des prestations, quantités, prix, taux de taxe sur la valeur ajoutée appliqués, mentions légales spécifiques à son activité et exactitude des informations relatives à son entreprise et à ses clients.

Le Client est seul responsable du respect de ses obligations professionnelles, notamment en matière d'assurance, de qualification, de facturation, de conservation des pièces et de déclarations fiscales et sociales.

Les aides à la rédaction proposées par le service, y compris les suggestions produites par des systèmes automatisés, sont des propositions soumises à la vérification du Client avant tout envoi. Elles ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil fiscal, ni un conseil comptable.

L'Éditeur fournit des outils de calcul et de préparation ; le Client valide, dépose et demeure responsable. Toute Déclaration préparée est un projet établi à partir des pièces que le Client a saisies ou importées et des hypothèses imprimées sur le document. Le Client, ou le cabinet comptable qu'il a mandaté à cet effet (article 13), la vérifie, la valide par une action explicite — datée, journalisée et reportée sur le document —, puis la dépose ou en commande lui-même l'envoi. Le Client demeure seul déclarant et seul responsable de ses Déclarations envers les administrations.

L'Éditeur ne tient pas la comptabilité du Client, n'établit aucune déclaration pour son compte et n'exerce aucune activité réservée aux experts-comptables par l'ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945. Aucun membre du personnel de l'Éditeur ne crée, ne modifie, ne supprime, ne valide ni ne transmet une donnée, une pièce, une écriture ou une déclaration du Client, même à l'état de brouillon. Lorsque le Client lui demande de l'assister en accédant à son espace, cet accès est en lecture seule : le personnel de l'Éditeur consulte, il n'enregistre rien ; l'accès est nominatif, limité à une heure, journalisé et signalé au Client, qui peut le fermer à tout moment. Lorsque le service permet l'envoi d'une Déclaration à une administration, cet envoi n'a lieu que sur l'action explicite du Client (ou de son cabinet mandaté) ; l'Éditeur agit alors comme simple transmetteur technique du fichier validé.

Le module Caisse du service n'est pas un système de caisse au sens de l'article 286, I-3° bis du Code général des impôts : il reprend des totaux journaliers. Le Client assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée qui enregistre les règlements de clients particuliers au moyen d'un logiciel ou d'un système de caisse utilise un système certifié ou autrement conforme à l'article 286, I-3° bis du Code général des impôts.

8. Disponibilité et responsabilité de l'Éditeur

L'Éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et la sécurité du service, sans garantie d'un fonctionnement ininterrompu et exempt d'erreur.

Le service peut être interrompu pour maintenance. L'Éditeur s'efforce de limiter ces interruptions et d'en informer le Client lorsqu'elles sont programmées.

La responsabilité de l'Éditeur ne peut être engagée qu'en cas de faute prouvée et pour les seuls dommages directs. Elle est plafonnée au montant des sommes effectivement versées par le Client au titre des douze (12) mois précédant le fait générateur ou, s'il est supérieur, à cinq mille (5 000) euros par sinistre et par année civile. Sont exclus les dommages indirects, notamment la perte de chiffre d'affaires, de clientèle, de marché ou de données lorsque le Client n'a pas procédé à ses propres sauvegardes.

Aucune de ces limitations ne s'applique en cas de dol, de faute lourde, ou dans les cas où la loi les écarte.

9. Données personnelles

Pour les données de ses propres clients, salariés et fournisseurs qu'il enregistre dans le service, le Client est responsable de traitement au sens du règlement (UE) 2016/679, et l'Éditeur agit en qualité de sous-traitant dans les conditions de l'article 15, qui forment le contrat prévu à l'article 28 de ce règlement. L'Éditeur traite ces données uniquement sur instruction du Client, pour l'exécution du service.

L'Éditeur met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées, héberge les données au sein de l'Union européenne et n'en fait aucun autre usage que l'exécution du service. Certains sous-traitants ultérieurs sont établis hors de l'Union — l'envoi des e-mails et, à l'initiative du Client, l'intelligence artificielle (article 12) ; ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne, et la liste des sous-traitants figure dans la politique de confidentialité. L'Éditeur assiste le Client, dans la mesure du possible, pour répondre aux demandes d'exercice des droits des personnes concernées.

Les données à caractère personnel du Client lui-même sont traitées conformément à la politique de confidentialité accessible sur le site.

En fin de contrat, les données du Client sont supprimées à l'expiration du délai d'export prévu à l'article 6, sous réserve des durées de conservation imposées par la loi.

10. Propriété intellectuelle

L'Éditeur concède au Client, pour la durée de l'abonnement, un droit d'usage personnel et non exclusif du service. Aucun droit de propriété n'est transféré.

Le Client conserve l'entière propriété des contenus qu'il crée : ses Documents, son catalogue de prestations, ses données clients.

11. Évolution du service et des présentes conditions

L'Éditeur peut faire évoluer le service. Les évolutions ne peuvent réduire substantiellement les fonctionnalités essentielles de la formule souscrite sans que le Client puisse résilier.

Les présentes conditions peuvent être modifiées. Toute modification substantielle est notifiée au Client au moins trente (30) jours avant sa prise d'effet et ne lui est opposable qu'après son acceptation expresse, recueillie dans son espace par une action datée (« J'accepte »). Jusqu'à cette acceptation, la version précédemment acceptée continue de s'appliquer. Le Client qui refuse peut résilier son abonnement sans frais ; il conserve en toute hypothèse l'accès à ses Documents et à leur export.

12. Traitements automatisés et intelligence artificielle

Certaines fonctionnalités (aide à la traduction, dictée, lecture de documents, de plans, de factures d'achat, de relevés bancaires et d'exports de caisse) transmettent le texte ou l'image que le Client soumet à un prestataire d'intelligence artificielle établi aux États-Unis pour en obtenir une proposition. Ces transmissions n'ont lieu qu'à l'initiative du Client, à chaque utilisation de la fonctionnalité, et le prestataire n'utilise pas ces contenus pour entraîner ses modèles.

Toute proposition issue d'un traitement automatisé est une aide à la saisie. Le Client la relit et la corrige avant qu'elle ne figure sur un Document ; il demeure seul responsable du contenu de ses Documents conformément à l'article 7. L'Éditeur ne garantit pas l'exactitude d'une proposition automatisée.

Aucun Document n'est émis ou transmis, et aucune Déclaration préparée n'est validée ni envoyée, par un traitement automatisé sans une action explicite du Client ou de son cabinet mandaté.

13. Cabinet comptable relié et mandats

Le Client peut relier à son espace un cabinet d'expertise comptable inscrit sur le service (« le cabinet relié »), par un acte explicite depuis son espace. Sauf mandat, le cabinet relié consulte et exporte les pièces du Client (devis, factures émises et reçues, achats, caisse, banque, variables de paie, Déclarations préparées) ; il ne modifie rien. Il peut, par sa propre action, déposer ces pièces dans le logiciel comptable de son cabinet ; aucune écriture n'est alors passée par le service.

Le Client peut confier au cabinet relié, domaine par domaine (achats, banque, taxe sur la valeur ajoutée, déclarations sociales, comptes de fin d'exercice, paie), un mandat de préparer, ou de préparer et de valider. Chaque mandat est daté, conservé dans ses versions successives, et révocable à tout moment par le Client avec effet immédiat. Le cabinet relié ne saisit jamais les ventes du Client. Chaque accès et chaque acte du cabinet relié sont journalisés et consultables par le Client.

Le cabinet relié agit au nom et pour le compte du Client, dans le cadre de la lettre de mission qui les lie et à laquelle l'Éditeur n'est pas partie ; l'Éditeur n'intervient pas dans leur relation et ne perçoit aucune rémunération du cabinet au titre des données consultées. Lorsque le Client ou le cabinet met fin à la relation, l'accès du cabinet est coupé immédiatement et ses mandats prennent fin.

Lorsque le Client connecte son entreprise à une plateforme de facturation électronique agréée par l'intermédiaire du service, l'Éditeur transmet à cette plateforme, et reçoit d'elle, les factures électroniques du Client conformément à la réglementation applicable. L'identité de la plateforme est indiquée au Client avant toute connexion.

L'Éditeur transmet fidèlement à la plateforme agréée ou à l'administration les fichiers validés par le Client (ou par son cabinet mandaté) et lui restitue tels quels les statuts et messages reçus. Il répond de la transmission fidèle et sans retard du fichier validé ; il ne répond ni des décisions de la plateforme ou de l'administration, ni de leurs délais, ni des rejets dus au contenu validé, ni des pénalités liées à une validation tardive. Il informe le Client de tout rejet ou absence d'accusé de réception dès qu'il en a connaissance. Le Client demeure émetteur de ses factures et déclarant de ses Déclarations.

14. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

En cas de différend, les parties s'efforcent de trouver une solution amiable. À défaut d'accord, le litige relève des tribunaux compétents dans le ressort du siège de l'Éditeur, sauf disposition impérative contraire.

15. Sous-traitance des données personnelles (article 28 du RGPD)

Objet et durée. L'Éditeur traite, pour le compte du Client, les données à caractère personnel que celui-ci enregistre dans le service, pour la seule exécution du service (établissement, envoi et archivage des Documents, comptabilité courante, Déclarations préparées, paie, relances, échanges avec le cabinet relié et la plateforme de facturation électronique), pendant la durée de l'abonnement et jusqu'à la suppression prévue à l'article 9.

Données et personnes concernées. Identité et coordonnées des clients, prospects, fournisseurs et contacts du Client ; montants, pièces et coordonnées bancaires figurant sur les Documents et relevés ; pour la paie, données d'identification, de contrat, de rémunération et numéro de sécurité sociale des salariés du Client. Aucune autre catégorie particulière de données n'est attendue.

Obligations de l'Éditeur. L'Éditeur (a) ne traite les données que sur instruction documentée du Client, ces conditions et l'usage du service valant instruction, et l'informe si une instruction lui paraît contraire à la réglementation ; (b) veille à ce que les personnes autorisées à traiter les données soient tenues à la confidentialité ; (c) met en œuvre les mesures de sécurité prévues à l'article 32 du RGPD, notamment le chiffrement des échanges, le cloisonnement des données par entreprise, la journalisation des accès et des sauvegardes régulières ; (d) aide le Client, dans la mesure du possible, à répondre aux demandes d'exercice des droits, à assurer la sécurité, à notifier une violation et à mener une analyse d'impact ; (e) notifie au Client toute violation de données le concernant dans les meilleurs délais et au plus tard quarante-huit (48) heures après en avoir eu connaissance ; (f) met à la disposition du Client les informations nécessaires pour démontrer le respect du présent article et permet les audits raisonnables, à la charge du Client et après un préavis de trente (30) jours.

Sous-traitants ultérieurs. Le Client autorise l'Éditeur à recourir aux sous-traitants ultérieurs listés dans la politique de confidentialité (hébergement, envoi des e-mails, intelligence artificielle à l'initiative du Client, plateforme de facturation électronique). L'Éditeur informe le Client de tout ajout ou remplacement au moins trente (30) jours à l'avance ; le Client peut s'y opposer en résiliant son abonnement avant la prise d'effet. L'Éditeur impose à chaque sous-traitant ultérieur les obligations du présent article et demeure responsable de leur respect.

Fin du contrat. Au terme de l'abonnement, le Client exporte ses données dans le délai prévu à l'article 6 ; l'Éditeur supprime ensuite les données et leurs copies, sauf conservation imposée par le droit de l'Union ou d'un État membre.

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